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Marques déposées par DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an
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DELAVENNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAVENNAT
DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.)

Numéro de dépôt :
16907
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1992
DELAVENNAT de DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an

Présentation de la marque DELAVENNAT

Déposée le 16 novembre 1982 par DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELAVENNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.) domicilié(e) 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque DELAVENNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAVENNAT est expirée depuis le 16 novembre 1992.

DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : DEL , DELAVENNAT , BATICOLOR , SUPER KID , DELAVENNAT


DELAVENNAT PRODUCTION (soc. an.) - 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Jeux, jouets et notamment poupées et leurs accessoires.Bijouterie, horlogerie, notamment ornements pour cheveux et pour coiffure.Peignes, pinces, barrettes et autres accessoires de coiffure.Maroquinerie et articles en cuir.Papier, livres, journaux et périodiques, ainsi que tous articles de papeterie et de bureau, notamment pour écoliers. Tous articles d'habillement.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].